Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOURSES D'EXPLORATION DE CLERMONT FERRAND
Commune de Clermont-Ferrand collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
1725258
Date de dépôt :
12/07/1990
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
12/07/2000
BOURSES D\'EXPLORATION DE CLERMONT FERRAND de Commune de Clermont-Ferrand

Présentation de la marque BOURSES D'EXPLORATION DE CLERMONT FERRAND

Déposée le 12 juillet 1990 par Commune de Clermont-FerrandTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « BOURSES D'EXPLORATION DE CLERMONT FERRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Commune de Clermont-FerrandTODO domicilié(e) Hotel de ville - BP 60, 63033 CLERMONT-FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Yves GOUTTEBEL - France.

La marque BOURSES D'EXPLORATION DE CLERMONT FERRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURSES D'EXPLORATION DE CLERMONT FERRAND est expirée depuis le 12 juillet 2000.

Commune de Clermont-Ferrand a également déposé les autres marques suivantes : COURTS DE SCIENCES , E EFFERVESCENCES Clermont-Ferrand , MILLE FORMES Centre d'initiation à l'art pour les 0-6 ans , POLYDOME CENTRE D'EXPOSITIONS ET DE CONGRES DE CLERMONT-FERRAND , E


Commune de Clermont-Ferrand collectivité territoriale - Hotel de ville - BP 60, 63033 CLERMONT-FERRAND - France


Jean-Yves GOUTTEBEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Organisation d'un concours à but éducatif avec remise de 5 bourses. Publication des travaux réalisés à l'issue d'une soutenance obligatoire